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Consulter un spécialiste2006年1月9日 Lignes directrices pour le calcul des amendes infligées en application de l'article 23, paragraphe 2, sous a), du règlement (CE) n o 1/2003 (Texte présentant de
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Consulter un spécialiste2022年2月21日 de plus de 100 pays, une version définitive des Normes mondiales pour des lignes directrices relatives au développement de programmes d'éducation aux
Consulter un spécialisteligne directrice \liɲ di.ʁɛk.tʁis\ féminin. (Géométrie) Ligne qui détermine le mouvement d'une autre ligne, ou d'un plan, par lequel un plan ou un corps se forme [1]. (Figuré) Politique que l’on s’est imposée de suivre, et qui
Consulter un spécialiste21 小时之前 S’agissant en particulier de la détermination des amendes, tant la Commission que les autorités nationales de concurrence, en vertu de l’autonomie procédurale des
Consulter un spécialiste2013年9月12日 Lignes directrices pour l’application des catégories de gestion aux aires protégées de l’UICN-CMAP (dont il sera dorénavant fait réfé-rence dans ce document sous le titre Lignes directrices de 2008) (Du-dley, 2008)4, une réunion s’était tenue à Alméria, en Espagne, au cours
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Consulter un spécialiste2022年10月15日 les lignes directrices internationales sur l'accès aux services de base pour tous (2009), qui ont été précédemment adoptées par le Conseil d’administration d’ONU-Habitat et qui font référence dans un certain nombre de pays. En outre, lignes directrices internationales sur la planification urbaine et territoriale ont vocation à ...
Consulter un spécialisteLE CONSEIL, VU l’article 5(b) de la Convention relative à l’Organisation de coopération et de développement économiques du 14 décembre 1960 ; VU la Recommandation du Conseil relative aux Principes de gouvernance d’entreprise [C(2015)84], pour laquelle la présente Recommandation établit les lignes directrices complémentaires applicables
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Consulter un spécialiste– lignes directrices pour la Confédération avec l’Agenda 2030 pour cadre d’orientation général en la matière. Il est donc nécessaire d’adopter une approche réglementaire équilibrée pour pouvoir atteindre ces différents objectifs. Parmi les facteurs de succès pour le positionnement de la Suisse dans le domaine de l’IA, il
Consulter un spécialisteCes instruments peuvent contenir d'autres informations et lignes directrices utiles; les utilisateurs de l' ISO 26000 sont invités à les consulter pour mieux comprendre et mettre en œuvre la responsabilité sociétale. Les références sont signalées dans le texte par des numéros en exposant mis entre crochets.
Consulter un spécialiste2018年1月15日 LIGNES DIRECTRICES SUR LA SÉCURITÉ EN ÉDUCATION PHYSIQUE – Maternelle à 12e année 4 Matériel • Si le matériel utilisé n’est pas décrit dans le document, on doit s’assurer que ce matériel ne présente pas de risques (p. ex. qu’il ne comporte ni bords tranchants, ni fissures ni éclats de bois et que la taille, le poids et la résistance du
Consulter un spécialistePROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR L’ENVIRONNEMENT PLAN D’ACTION POUR LA MEDITERRANEE MED POL LIGNES DIRECTRICES SUR LES SYSTEMES D’INSPECTION ENVIRONNEMENTALE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE Organisation Mondiale de la Santé No. 149 de la série des rapports techniques du PAM
Consulter un spécialiste2019年6月29日 Lignes directrices pour l’irrigation 4 Le principal objectif des Lignes directrices de EIIES est de mettre à la disposition du personnel de la Banque et de ses pays membres régionaux des documents de référence sur la façon de considérer adéquatement les thèmes transversaux lors de l’évaluation des impacts environnementaux et sociaux
Consulter un spécialiste2022年4月21日 Les Lignes directrices unifiées sur le paludisme, élaborées par le Programme mondial de lutte antipaludique de l’OMS, ont été financées par divers donateurs, dont la Fondation Bill Melinda Gates, l’Agence des États‑Unis pour le développement international et le Gouvernement espagnol.
Consulter un spécialiste2021年9月7日 de médiation de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Citation suggérée. Lignes directrices pour les essais en laboratoire et sur le terrain de molluscicides destinés à la lutte contre la schistosomiase [Guidelines for laboratory and field testing of molluscicides for control of schistosomiasis].
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Consulter un spécialiste2023年1月13日 spécifiques pour le secteur des PSST et leurs autorités de contrôle. Les Lignes directrices ont été élaborées en partenariat avec la profession, afin d'assurer qu’elles reflètent l’expertise et les bonnes pratiques telles qu’elles sont appliquées dans ce secteur. 3. Le développement de l’évaluation des risques en matière de ...
Consulter un spécialistesur la révision des Lignes directrices. De vastes consultations ont été organisées, en dehors des réunions réguli ères du Groupe de travail, pendant le processus de révision. Des commentaires ont été reçus des autorités des pays suivants : Cabo-Verde, Équateur, Égypte, Inde, Indonésie, Irak, RDP lao, Malaisie,
Consulter un spécialiste2021年12月10日 4 Lignes Directrices sur les Principales Composantes des Programmes de Prévention et de Contrôle des Infections au Niveau National et au Niveau des Etablissements de Soins de Courte Durée Le Département Prestation de services et sécurité de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) tient à remercier les nombreuses
Consulter un spécialiste2019年11月25日 denrées alimentaires, et spécifie des lignes directrices et des meilleures pratiques pour gérer les risques dans tous les domaines de la production de denrées alimentaires. ISO 22000, applicable à des fins de certification, spécifie les exigences générales relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires.
Consulter un spécialiste2023年8月2日 de chaleur peuvent accroître ce risque, en particulier pour les personnes qui exercent dans des bâtiments mal climatisés, dans des machines dotées d’une cabine sans climatisation (par exemple, des grues) et dans des environnements générant une forte chaleur issue des activités industrielles, mais aussi pour les individus qui
Consulter un spécialiste2016年3月30日 Lignes directrices de sûreté 1 Lignes directrices de l’IRU en matière de sûreté du transport routier Lignes directrices volontaires en matière de sûreté pour les cadres, les conduc-teurs, les chargeurs, les transporteurs de marchandises dangereuses et lignes directrices de sûreté douanière Genève 2005
Consulter un spécialiste2023年1月25日 Les Lignes Directrices confirment également, s'agissant du franchissement de seuil, que la notion de concert doit s'interpréter à la lumière de l'article L. 233-10 du Code de commerce, à savoir comme un accord en vue d'acquérir, de céder ou d'exercer des droits de vote, pour mettre en œuvre une politique commune vis-à-vis de la ...
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