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les lignes directrices des concasseurs

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les lignes directrices des concasseurs

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Lignes Directrices Des Concasseurs. Lignes directrices et normes pour l interprétation des Lignes Directrices Pour La Réduction De La Pollution Dans. Les lignes directrices ne

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fr/lignes directrices pour la conception des concasseurs de

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Les nouvelles lignes directrices en matière de contrôle des ...

2024年1月16日  Les nouvelles lignes directrices en matière de contrôle des concentrations. MOTS-CLÉS. France. Concentrations. Engagements (concentrations) Concentration

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EUR-Lex - 52010XC0519(04) - EN - EUR-Lex

Les présentes lignes directrices exposent les principes sur lesquels se fonde l'appréciation des accords verticaux au regard de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union

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EUR-Lex - 52014XC0731(01) - EN - EUR-Lex

Communication de la Commission — Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements

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EUR-Lex - 52014XC0701(01) - EN - EUR-Lex

Il s'agit, en particulier, des lignes directrices communautaires concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté, de l'encadrement

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ÉLABORATION CONJOINTE DES LIGNES DIRECTRICES DE

2020年9月15日  1. Objectifs de l’élaboration conjointe des lignes directrices de projets. Les lignes directrices visent à fournir un cadre général pour une approche harmonisée de la

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L’Autorité de la concurrence publie des lignes

Publié le 16 décembre 2009. Imprimer la page. L’Autorité de la concurrence publie aujourd’hui sur son site Internet de nouvelles lignes directrices relatives au contrôle des concentrations. Ce document fait le point sur le

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Lignes directrices (ou encadrement) - Concurrences

20 小时之前  S’agissant en particulier de la détermination des amendes, tant la Commission que les autorités nationales de concurrence, en vertu de l’autonomie procédurale des

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Nos normes Lignes directrices et qualité - IIA S

1 天前  Toutes les lignes directrices concernées par la révision des normes de 2017 ont été mises à jour. Pour vous simplifier les choses, vous pouvez télécharger les lignes directrices de mise en œuvre dans l’espace

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ISO 26000:2010(fr), Lignes directrices relatives à la

Ces instruments peuvent contenir d'autres informations et lignes directrices utiles; les utilisateurs de l' ISO 26000 sont invités à les consulter pour mieux comprendre et mettre en œuvre la responsabilité sociétale. Les

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Les lignes directrices pour le recouvrement ef cace des

2022年3月23日  dans le processus de recouvrement des avoirs. Quelles sont les lignes directrices ? Le recouvrement d’avoirs est un processus complexe et chronophage. Les lignes directrices pour le recouvrement efficace des biens mal acquis dénouent le processus de recouvrement d’avoirs, le simplifiant par ces lignes directrices pratiques et gérables.

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Recommandation du Conseil relative aux Lignes

Lignes directrices. Un questionnaire similaire fut réutilisé pour les examens de 2007, 2012 et 2017. Tous ces examens ont conclu que les Lignes directrices étaient adéquates pour traiter les questions et les finalités pour lequelles elles furent formulées et qu’il n’était pas nécessaire de les réviser.

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Recommandation du Conseil relative aux Lignes

LE CONSEIL, VU l’article 5(b) de la Convention relative à l’Organisation de coopération et de développement économiques du 14 décembre 1960 ; VU la Recommandation du Conseil relative aux Principes de gouvernance d’entreprise [C(2015)84], pour laquelle la présente Recommandation établit les lignes directrices complémentaires applicables

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Définition de ligne directrice Dictionnaire français

Locution nominale - français. ligne directrice \liɲ di.ʁɛk.tʁis\ féminin (Géométrie) Ligne qui détermine le mouvement d'une autre ligne, ou d'un plan, par lequel un plan ou un corps se forme [1].(Figuré) Politique que l’on s’est imposée de suivre, et qui guide les décisions futures (et qui est écrite).La loi italienne no 81 du 16 février 1987 dite loi de délégation

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VUE D’ENSEMBLE ET INTRODUCTION - United Nations

2021年11月11日  et judiciaires (les « services essentiels ») sont tenus de fournir, ainsi que les lignes directrices pour la coordi-nation des services essentiels et pour la gouvernance des processus et des mécanismes de coordination (les « lignes directrices de coordination »). Des lignes directrices de prestation de services ont été identifiées

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Module de conception 6 de l’ICCA – Structures d’acier

2020年1月17日  Dans certaines structures, comme celles qui portent les grues et l’équipement vibrant (p. ex. les concasseurs), les flèches, la fatigue et les vibrations indésirables deviennent des considérations fondamentales. Des lignes directrices supplémentaires peuvent être nécessaires pour assurer des structures sûres et en bon

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Pratiques anticoncurrentielles: La Commission prolonge

les résultats de l'évaluation de l'ensemble du régime applicable au secteur automobile (le RECSA, les lignes directrices supplémentaires, ainsi que le règlement d'exemption par catégorie applicable aux accords verticaux et les lignes directrices sur les restrictions verticales, dans la mesure où ceux-ci s'appliquent au secteur automobile ...

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CDL-PI(2020) - Venice Commission

de la Commission de Venise sur les partis politiques. L'un des objectifs de ces Lignes directrices est de définir une base de référence minimale par rapport aux normes internationales, en fixant un seuil que les États doivent respecter dans leur réglementation des partis politiques. Toutefois, les Lignes directrices, combinées aux

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MH@Work Executive Summary FR - World Health

2022年10月5日  aux lignes directrices fondées sur des bases factuelles. En collaboration avec le groupe d’élaboration des lignes directrices (GDG), le Groupe directeur de l’OMS a mis au point des questions clés et a classé les résultats afin d’identifier ceux qui étaient essentiels pour l’élaboration des lignes directrices. Les conflits

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OECD Legal Instruments

2023年6月13日  La Recommandation concernant les Lignes directrices régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontières de données de caractère personnel a été adoptée par le Conseil de l’OCDE le 23 septembre 1980, et révisée le 11 juillet 2013, sur proposition du Comité de la politique de l’information, de l’informatique et des

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Lignes directrices de l'OCDE sur la gouvernance des

Les Lignes directrices de l’OCDE sur la gouvernance des entreprises publiques (les Lignes directrices) sont en fait des recommandations adressées aux pouvoirs publics concernant les moyens de s’assurer que les entreprises publiques exercent leurs activités de manière efficace, transparente et responsable. Elles

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Les lignes directrices - Certaines de ces instructions sont de ...

Les lignes directrices (anciennement directives administratives) Parmi les instructions, il y a des actes bien spécifiques : les lignes directrices (autrefois les directives de l’administration) appelées ainsi depuis un arrêt Monsieur Jousselin (19 septembre 2014).

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Machines et matériels pour la construction des

2021年1月23日  autorisant l'utilisation de ces polices et que celles-ci y soient installées. Lors du téléchargement de ce fichier, les parties concernées acceptent de fait la responsabilité de ne pas enfreindre les conditions de licence d'Adobe. Le Secrétariat central de l'ISO décline toute responsabilité en la matière.

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CEE-ONU Lignes directrices - UNECE

3 天之前  Lignes directrices en matière de sécurité et bonnes pratiques concernant la gestion et la rétention des eaux d’extinction des incendies Layout and Printing at United Nations, Geneva – 1914406 (F) – May 2020 – 194 – ECE/CP.TEIA/40 - ECE/MP.WAT/58 Les lignes directrices en matière de sécurité et les bonnes pratiques

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Journal officiel C 80/2022 - EUR-Lex

Lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022 (2022/C 80/01) Table des matières. 1. INTRODUCTION: 8: 2. ... Les présentes lignes directrices prévalent sur le point 17 b) des lignes directrices relatives au secteur de l’aviation ...

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LIGNES DIRECTRICES DE L'UICN POUR LA PRÉVENTION

2013年9月13日  des écosystèmes, des habitats ou des espèces.» Les présentes lignes directrices s'appuient sur les sections pertinentes de la prise de position de l'UICN sur le Transfert d'organismes vivants (1987) et en reprennent certains éléments. Ce nouveau texte est plus complet, dans son optique, que le texte de 1987.

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LIGNES DIRECTRICES UNIFIÉES SUR LE SUIVI DES

2021年9月7日  1. Quels sont les éléments clés de ces lignes directrices? 5 2. Suivi des patients infectés par le VIH 6 Axe principal des lignes directrices 6 Principales recommandations 7 Éléments à prendre en compte dans la mise en œuvre des systèmes de suivi des patients 10 3. Surveillance des cas d’infection à VIH 11 Axe principal des lignes ...

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DRAFT Evaluation Guidelines - Council of Europe

Les présentes Lignes directrices concernent les évaluations à tous les piliers du Programme et Budget liées biennal financés par le budget ordinaire (BO) et d’autres budgets, y compris les accords partiels et les ressources extrabudgétaires. 1.3 À qui s’adressent-elles ? Les Lignes directrices s’adressent à de multiples ...

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